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Documents du CDOMK49
18 décembre 2019

Contrat sport

Contrat_dintervention_du_MK_lors_de_manifestations_sportives_Mod_le_CNOMK_14_06_2018
Posté par dominique dupont à 10:06 - Commentaires […] - Permalien [#]

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16 novembre 2013

MODELE DE STATUTS DE SOCIETE INTERPROFESSIONNELLE DE SOINS AMBULATOIRES (SISA)

Modèle CROMKPL mod_le_SISA_0
Posté par dominique dupont à 14:52 - Commentaires […] - Permalien [#]

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16 novembre 2013

CONTRAT DE TENUE DE CABINET D’UN CONFRERE DECEDE OU EN INCAPACITE DEFINITIVE D’EXERCER

Modèle CROMKPL Mod_le_contrat_Tenue_de_cabinet_dun_confr_re_d_c_d__ou_en_incapacit__d_finitive_dexercer_M_J_15_12_2016
Posté par dominique dupont à 14:46 - Commentaires […] - Permalien [#]

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16 novembre 2013

Contrat de collaboration libérale

Modèle du CDOMK49 Contrat_d_assistant_lib_ral_14_septembre_2017 Modèle du CROMKPL Contrat_type_de_collaboration_lib_rale_4
Posté par dominique dupont à 14:39 - Commentaires […] - Permalien [#]

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16 novembre 2013

Contrat d’assistant libéral

Modèle du CDOMK49 CONTRAT_D_ASSISTANT_LIBERAL_mod_le_vierge_modele__novembre_2013 Modèle du CROMKPL Contrat_type_dassistant_lib_ral_modifi_
Posté par dominique dupont à 14:30 - Commentaires […] - Permalien [#]

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16 novembre 2013

Contrat de remplacements

Modèle à compléter du CDOMK 49: CONTRAT_D_ASSISTANT_LIBERAL_mod_le_vierge_modele__2013 Modèle à compléter du CROMK PdL Contrat_type_de_remplacement_1
Posté par dominique dupont à 14:15 - Commentaires […] - Permalien [#]

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